Lors de la séance de mardi, les députés vont procéder aux explications de vote et au vote par scrutin public sur le projet de loi recherche. Comme ce vote est public, vous pouvez retrouver sur le site de l’Assemblée nationale ce que chaque député a voté. Ensuite, le projet dit DADVSI, c’est à dire le projet de loi relatif au droit d’auteur et à la société de l’information sera examiné, la discussion de ce texte ayant été arrêtée avant les vacances du mois de décembre 2005